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Attention aux droits d'auteur!

le 24-09-2008 à 14:30 #
Bonjour à tous,

Ce post explique comment respecter les droits d'auteurs, pour les créateurs d'oeuvres graphiques et pour les utilisateurs finaux de ces oeuvres.

1) Pour les utilisateurs

Vous avez commandé une création graphique ou prévoyez de le faire? Il faut que vous sachiez que certains droits doivent être respectés. La loi est complexe, mais voici ce qu'il faut retenir:

1.1) Vous êtes mineur et la création est destinée à l'usage privée

Vous devriez suivre les mêmes règles, mais il y a très peu de chances que vous ayez des problème si vous ne le faites pas. Sachez tout de même que si la création utilise des images non libres (p.ex que vous avez trouvées par hasard sur le web), l'auteur des images d'origine peut vous demander de cesser des les utiliser et vous devrez obtempérer immédiatement.

Il est tout de même préférable de respecter la loi en utilisant des images libres, et de mentionner leur licence et les auteurs (voir la suite)

1.2) Vous êtes majeur, ou la création est utilisée commercialement

Vous ne pouvez pas utiliser une image sans l'autorisation de l'auteur. Si vous fournissez des images de base, elle doivent être créées par vous même, en domaine public ou sous licence libre GNU ou Creative Commons (voir 2.1/2.2). La création demandée héritera de ces licences, il faudra le mentionner sur votre site ou à l'endroit ou vous utiliserez cette création, et le plus souvent mentionner qui sont les auteurs.

Il n'est pas nécessaire de l'indiquer sur toutes les pages de votre site, souvent le plus simple est d'avoir une page à propos des informations légales et de le mentionner là, avec le reste (déclaration cnil, adresse, etc). Exemple: "Notre logo a été créé par Chtimic du forum Sur-la-Toile.com. Il est sous licence Creative Commons By-Sa.", autre exemple: Déclaration de Sur-la-Toile

Si le créateur vous donne la liste des images utilisées, vous devriez également les lister, ou bien faire un lien vers la discussion du forum, de manière à ce qu'il soit possible de remonter jusqu'aux images d'origine.

Pour une entreprise, il est important de savoir que vous ne pouvez pas empêcher quelqu'un d'utiliser votre logo s'il est sous licence GNU ou CC, ou de l'utiliser comme base pour créer autre chose. Si vous voulez un logo qui devienne votre propriété exclusive, il faut fournir des images de bases qui vous appartiennent ou demander au créateur de tout dessiner lui-même et de ne pas mettre le résultat sous licence Creative Commons ou GNU (il suffit que le créateur l'écrive dans le message).


2) Pour les créateurs

2.1) Comment ça fonctionne?

Les créations graphiques de ce forum se basent souvent sur des images préexistantes trouvées sur le web. Il est important de respecter les droits des auteurs de ces images.

Pour commencer, il est important de noter que la notion de Copyright n'existe pas en France, ni dans les pays voisins. Il s'agit du système américain. En France, le droit d'auteur est immédiat et automatique, dès que vous créez quelque chose vous êtes protégé.

Par conséquent, toutes les images, photos, et autres oeuvres trouvées sur le web doivent être considérées comme protégées à moins qu'il y ait une mention contraire (comme sur SLT, ou il est précisé que vous pouvez réutiliser le contenu du site sous licence Creative Commons, à condition de citer l'auteur et de faire un lien vers le site si le contenu est utilisé ailleurs)

Fort heureusement, il existe de nombreuses sources d'images utilisables. Celles-ci sont sous licence GNU, GPL, Creative Commons, etc. Ces licences permettent de faire des travaux dérivés, qui restent sous la même licence (vous devez donc préciser la licence de votre logo si elle n'est pas identique à celle de SLT, et, suivant le cas, le nom de l'auteur et un lien vers le site sur lequel vous avez trouvé l'image)

Il y a une exception pour les licences Creative Commons nd (no derivative work) qui ne permettent pas de faire des travaux dérivées, et qui ne permettent donc pas d'utiliser ces oeuvres pour en créer de nouvelles.

Le "Fair Use": dans certains cas les images protégées peuvent être utilisées parce que cela ne nuit à personne. Par exemple si c'est dans un but éducatif, si la création est destinée à des enfants qui n'en feront aucun usage commercial et restera strictement privé, etc. Normalement, il n'y a jamais de plaintes pour ce genre de choses.

Les "Fan Kits": certaines compagnie encouragent la production de produits dérivés en distribuant des fan kits qui permettent de créer et personnaliser des sites web, forums, etc. Exemple: WoW.

Dans tous les autres cas, vous devez obtenir l'autorisation écrite du détenteur des droits sur l'image (et le préciser dans votre message, ainsi que les conditions de réutilisation)

2.2) Comment procéder?

Tout d'abord, prendre l'habitude de n'utiliser que des images en domaine public, sous licence GNU ou sous licence Creative Commons.

Quelques sites d'images réutilisables:
- Wikimedia Commons
- Flickr (en mode recherche Creative Commons)
- tous les sites du gouvernement US (NASA, NOAA, etc)
- liste de sources

Lorsque vous postez une oeuvre, faites des liens vers les pages ou vous avez trouvé les images utilisées.

La licence de votre création dépendra des licences des images utilisées, la plupart des licences étant transmises à tous les travaux dérivés. Par exemple si vous utilisez des images sous GFDL, vous devez préciser que votre création est sous cette licence. Si votre image est sous licence CC by-sa (comme SLT) vous n'avez pas besoin de le préciser.

Un problème courant est l'inclusion de plusieurs images ayant des licences différentes. Du point de vue juridique, c'est très complexe à résoudre. Mais vous pouvez néanmoins publier votre oeuvre sous licence double ou triple, p.ex "licence double Creative Commons et GPL". Les juristes pourraient y trouver à redire, mais ce type de compromis est généralement bien toléré par les auteurs qui comprennent que c'est indispensable.

Ben


(Modifié par ben le 29-09-2008 à 20:39)
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 24-09-2008 à 14:41 #
salut ben.

une petite question.

certain logiciel de graphisme on dans leurs valises un certains nombres d'images.

je suppose que l'on a le droit de les utiliser puisque mis a disposition de ce logiciel.

de plus en les modifiant et en les mélangeant avec d'autre de c'est images on obtient une création qui et libre non ?

dédé
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 24-09-2008 à 14:45 #
Je suppose que oui, comme word 2003 avec les clipart

Sinon, merci pour le tuyaux et le liens ben . Pour ma part, je fais le tout moi même ..

Et wikimédia est plus que parfait pour tout genre d'images
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 24-09-2008 à 14:49 #
Bonjour, en ce qui concerne les topics a but commerciaux(enseignes etc) doit-on continuer à les laisser perdurer?

@+
toy
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 24-09-2008 à 14:49 #
Salut Onairos,

Le 24-09-2008 à 14:41, ONAIROS :
certain logiciel de graphisme on dans leurs valises un certains nombres d'images.

Tout dépends de la licence sous laquelle les images sont fournies, bien souvent les images sont "Royalty Free", ce qui signifie que tu es libre de les utiliser éternellement sans jamais payer de droit. Dans ce cas, elles peuvent être utilisées, mais c'est à vérifier en fonction du logiciel, ce n'est pas forcément le cas.

Ben

Ajout du 24-09-2008 à 14:51:


Le 24-09-2008 à 14:49, toy31 :
Bonjour, en ce qui concerne les topics a but commerciaux(enseignes etc) doit-on continuer à les laisser perdurer?

Aux créateurs de décider s'ils souhaitent répondre gratuitement à des demandes commerciales, du point de vue légal il n'y a pas de problème (mais les oeuvres sous licence Creative Commons NC - ne peuvent pas être utilisées pour ça)

Ben

(Modifié par ben le 24-09-2008 à 14:53)
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 24-09-2008 à 15:07 #
Salut ben
Voilà qui est clair à présent.
Merci pour ces explications
A+
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 24-09-2008 à 23:48 #
donc en gros on peu faire des logo et des banniere sans besoin d'y mettre le nom du createur et celui du site alors mais en prenant les image des lien sité plus haut ,c'est ca en gros ??
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 25-09-2008 à 00:09 #
Dans la plupart des cas, tu dois préciser quelle est la licence, nommer l'auteur et éventuellement faire un lien vers son site.

Ca n'a pas besoin de figurer dans le logo lui-même, mais l'utilisateur du logo devra le mentionner quelque part (p.ex sur une page quelconque de son site web: logo créé par Fataltwist, basé sur l'image de Untel et sous licence XYZ)

Exemple avec SLT

Ben
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 25-09-2008 à 10:25 #
merci de ta réponse mais ce serai bien qu'il tombe sur une page d'explication(simple de quelque ligne avec en bas (j'accepte les thermes)
et puis une redirection vers la demande de création
comme ça nous aura pas besoin de leur expliquer tout ça
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 25-09-2008 à 10:46 #
Salut à tous,

Voici quelques sites d'images libres de droit :
1
2
3
4
5
6
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Re: Attention aux droits d'auteur!
le 25-09-2008 à 10:52 #
ce que je pige pas c'est que nous on modifie pas l'image dans son contexte on prélève ca et là et on creer sur une nouvelle base un autre theme etc....
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 25-09-2008 à 11:07 #
voici un montage que j'ai fait il y a quelques temps.

faut il que je fasse des recherches pour savoir a qui appartiens les palmes,l'oignon,le clou de girofle,l'entonoir et les feuilles ainsi que la seringue


Re: Attention aux droits d'auteur!
le 25-09-2008 à 13:48 #
Salut Onairos,

Techniquement il aurait fallu t'en soucier avant de faire la création, en choisissant des images que tu as le droit d'utiliser.

Je ne fais qu'expliquer ce que la loi et les contrats de licence impliquent, ne tirez pas sur le messager, je n'y suis pour rien C'est très ennuyeux au départ, j'en sais quelque chose, mais si on prend l'habitude de chercher sur les bons sites, ça devient assez facile.

Fataltwist, je ne peux pas faire de page d'explication car elles changeront en fonction des images que vous utilisez.

Le plus simple, c'est de faire des liens vers les pages sur lesquelles vous avez trouvé les images à chaque fois que vous postez une création. Normalement, les conditions d'utilisation y sont. A partir de là, vous avez fait votre part, et l'utilisateur final peut simplement faire un lien vers la discussion quelque part sur son site, et permettre ainsi de retrouver toutes les images d'origine, leurs auteurs, et les licences.

Ben
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 25-09-2008 à 14:10 #
wouhaaooo donc chaque image prélever doit contenir un lien via le site de la toile donc je met ex.. la banniere + les lien des image prelever ouff là ok np
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 25-09-2008 à 14:15 #

ben tu peut stp nous faire parvenir une planche a dessin électronique

on feras attention de pas la casser promis
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 26-09-2008 à 18:08 #
C'est compliquer...

Ci c'est comme sa on créer plus, puis plus de problème comme ça un

(Modifié par Minaa le 26-09-2008 à 18:08)
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 28-09-2008 à 16:27 #
Hein ?

Pas compris :s

Par exemple si je vais sur des site avec des photo ou images je doit mettre le lien du site ? si j'ai trouver une image su Google image je met le lien ?

sa je croie j'ai a moitié compris mais

Mais celui qui fait la commande une fois qu'on lui a fait une signature par exemple et que il le met en signature sur un forum et bah il doit mettre le site sur la toile en dessous ?
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 28-09-2008 à 23:22 #
de toute facon pour les banniere pas de probleme vue qu'il utilise l'url de sur la toile pour les images la c'est autre chose
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 28-09-2008 à 23:32 #
Je crois que vous n'avez pas bien compris...
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 29-09-2008 à 01:03 #
Si vous ne devez retenir qu'une chose, c'est d'utiliser des images libres de droits via les sites que j'ai donné (*), pas n'importe quelle image trouvée sur le web. C'est LE point important.


Le 28-09-2008 à 16:27, issame95 :
Par exemple si je vais sur des site avec des photo ou images je doit mettre le lien du site ? si j'ai trouver une image su Google image je met le lien ?

Non, si tu veux être dans la légalité, tu fais la recherche sur les sites que j'ai donné. Si tu utilises une image, tu mets le lien vers la page ou tu l'as trouvée (qui explique qu'elle est sous licence XYZ et que son auteur s'appelle Untel)

Le fait de mentionner ou vous les avez trouvées permet de respecter les licences, c'est mieux et c'est plus respectueux envers les gens sympas qui vous offrent des oeuvres réutilisables, mais il y a moins de chances que vous ayez des ennuis pour avoir oublié de mentionner d'où vient une image que pour avoir utilisé des images protégées.

De la même manière, c'est plus sympa si la personne qui utilise votre création précise que ça vient de vous, et qu'elle a été créée à partir de tels et tels fichiers originaux. Le plus simple pour éviter de faire toute la liste des fichiers et créateurs, c'est de faire un lien vers la discussion. Cela permet de respecter les licences de type GNU, GPL, GDL et Creative Commons BY. Mais évidemment c'est plus facile à faire si c'est utilisé sur un site web que si c'est une signature ou autre.

C'est à l'utilisateur final de voir de quelle façon il peut respecter la licence selon ce qu'il en fait, l'important c'est que nous fassions notre part. En faisant des liens vers les pages ou vous avez trouvé les images, vous le mettez au courant des conditions d'utilisation. Je peux éventuellement faire un topic pour leur expliquer les détails, vers lesquels vous les enverrez s'ils se posent des questions.

Ben

(*) Il serait intéressant de créer un topic rassemblant tous les sites d'images réutilisables, classés par thème.

(Modifié par ben le 29-09-2008 à 01:05)
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 29-09-2008 à 01:09 #
oui pas bete de faire ca je verrai les réponse de mais amis graphiste et on verra ensuite merci ben de nous aider pour cette légalité on t'achera de faire pour un mieu c'est une nouvelle habitude a prendre qui n'est pas évidente du tout mais on fera pour un mieu ,pour la présèrvation de ce site
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 29-09-2008 à 01:33 #
Ce n'est pas "pour ce site", c'est vous qui êtes responsables légaux de ce que vous publiez. Notre rôle à nous est de mettre votre message hors-ligne dès que l'on reçoit une plainte.

Les ennuis que vous pouvez avoir sont assez aléatoires, c'est comme au loto, dans la plupart des cas le pire sera de devoir effacer votre création. Mais de temps en temps il y a une ou l'autre grosse compagnie qui ne comprend rien à l'internet qui va estimer que vous avez commis un acte grave en détournant une oeuvre qui leur appartient, et vous envoyer une meute d'avocats...

C'est extrêmement rare, mais si ça arrive: "L’utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. " (source)

Donc, sans pour autant se mettre à paniquer, ça vaut le coup de respecter la loi.

Ben
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 29-09-2008 à 07:36 #
ok compris merci ben
merci encore
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 29-09-2008 à 16:42 #
Au risque de vous faire répéter, j'ai une petite question

Je suis en train de travailler sur mon logo avec Chtimic sur votre forum, pour la création de mon entreprise.

Sur mon futur site internet, devrais je mettre une ligne concernant tout ce qui est écrit plus haut ?

Quelles sont mes obligations ?
Merci pour vos précieuses réponses et conseils
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 29-09-2008 à 17:04 #
Salut,

Le 29-09-2008 à 16:42, calim13 :

Quelles sont mes obligations ?

Ca dépendra de la licence de l'image finale (qui dépends des images utilisées par les créateurs). Si aucune mention n'est faite, pose la question au créateur (et envoie le sur cette discussion, au besoin).

Le plus souvent, la licence est la même que celle de SLT, soit Creative Commons By-Sa, ou GNU (GPL, GFDL, ...). Pour respecter ces licences, tu dois indiquer le nom de l'auteur de ton logo, et préciser que celui-ci est sous cette licence (avec un lien vers le texte du contrat de licence approprié).

Tu n'as pas besoin de l'indiquer sur toutes les pages de ton site, souvent le plus simple est d'avoir une page à propos des informations légales et de le mentionner là, avec le reste (déclaration cnil, adresse, etc).

Exemple: "Notre logo a été créé par Chtimic du forum Sur-la-Toile.com. Il est sous licence Creative Commons By-Sa."

Si le créateur te donnes la liste des images utilisées, tu peux également les lister, ou faire un lien vers la discussion.

Pour une entreprise, il est important de savoir que tu ne peux pas empêcher quelqu'un d'utiliser ton logo s'il est sous licence GNU ou CC, ou de l'utiliser comme base pour créer autre chose. Si tu veux un logo qui devienne ta propriété exclusive, il faut fournir des images de bases qui t'appartiennent ou demander au créateur de tout dessiner lui-même et de ne pas mettre le résultat sous licence Creative Commons ou GNU (il suffit que le créateur l'écrive dans le message).

Je vais essayer de faire un topic complet là dessus, avec toutes les explications nécessaires aux utilisateurs finaux.

Ben
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 29-09-2008 à 17:08 #
Merci beaucoup Ben, c'est trés clair !
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 29-09-2008 à 20:37 #
J'ai mis à jour le premier message, en essayant de tout expliquer.

Ben
Re: Attention aux droits d'auteur!
le 20-11-2009 à 11:56 #
Rien de difficile comem le dit Ben:
- Tout se fait au DEPART de sa creation. Une recherche d'image (donc qu'on ne fait pas soi même et qu'on est content d'aller vite grâce a ceux qui ont fait le boulot a votre place) se fait avec reflexion.

Eviter la recherche directe sur google, sinon bonjour pour retrouver l'auteur.... ^^
Il y a des sites comme http://www.sxc.hu qui possède un grand nombre d'image, sous l'égide d'un Creative Commons libre de droit et parfois même en écrivant a l'auteur (l'auteur est cité, et joignable!!) on peut négocier une vue commerciale.

Soyez sympa avec les créateurs, éviter de bosser en prenant leur boulot mérite quand même un petit lien, nan (même si ce n'est qu'une photo de pince à linge ou un concombre...ça vous évite de sortir le votre)?

ace




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