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Conditions d'utilisation de SurLaToile

Voici les règles de base que vous devez absolument connaître :

  • Respecter les autres
  • Ecrire lisiblement (pas de SMS, ni fautes volontaires)
  • Ne pas faire la promotion (pub) d'un de vos sites, d'un service commercial, ou d'un système de parrainage. (Si vous êtes auteur, créateur, ou artiste vous pouvez cependant présenter ce que vous faites à condition que ce soit dans l'optique d'avoir un véritable échange avec les internautes et que cela se limite à une seule discussion par période de 60 jours.)
  • Respecter les lois française et canadienne (pas de piratage, hacking, etc.)


Vous pouvez lire la suite de la charte pour connaître les détails et cas particuliers, ainsi que les [[Modération des discussions relatives au Peer-to-Peer|règles de modération]] de la section P2P.



Accès et inscription



Ce forum peut être lu par quiconque. Pour y contribuer, il vous sera demandé de vous inscrire en choisissant un pseudonyme et un mot de passe, et de saisir une adresse de courrier électronique valide. Vous recevrez ensuite votre mot de passe par courrier électronique.

Cette inscription permet :
  • aux autres participants de reconnaître vos diverses contributions,
  • de supprimer ou de modifier vous-même vos contributions.
  • d'être averti par email lorsque quelqu'un vous répond.


L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur les forums nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès aux forums en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe. Nous vous recommandons toutefois de veiller à effacer les cookies si vous accédez aux forums sur un poste en accès public.

Droits et devoirs du lecteur


Tout lecteur de ce forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire ou diffuser les contributions publiées sur d’autres forums ou d’autres supports sans l’accord de leurs auteurs.

Tout lecteur peut néanmoins reproduire le contenu de ce forum ou en diffuser des extraits en respectant la licence Creative Commons By-Sa, et en faisant un lien vers la page d'origine lorsque c'est possible, à moins que l'auteur n'ait mentionné que son message était produit sous des termes différents. L'oeuvre résultante devra elle aussi être publiée sous licence Creative Commons By Sa.

Droits et devoirs du contributeur


Les propos tenus sur ce forum sont publiés sous votre propre responsabilité. A ce titre, vous devez respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Par exemple, vous ne devez pas diffuser des messages violents, injurieux, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, pédophiles, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une œuvre protégée par la propriété intellectuelle (ex. articles de presse, message d’un tiers). Veillez par ailleurs à respecter la courtoisie nécessaire au bon déroulement des débats.

L'utilisation de pseudonymes multiples par une seule personne est interdite sur ce forum. Il est également interdit de se faire passer pour autrui dans le but de faire la promotion d'un produit ou d'un service. (p.ex « Je suis très satisfait de XYZ, c'est un excellent produit »). Si vous représentez une marque ou un produit, faites le savoir et ayez une attitude professionnelle.

Ce forum est principalement consacré à la science et aux technologies. Essayez d'adopter une démarche scientifique lorsque vous posez des questions ou lorsque vous répondez à quelqu'un. Si vous participez à un débat scientifique, essayez autant que possible de citer vos sources d'information.

Par respect pour les lecteurs du forum, n'utilisez pas de langage SMS ni d'acronymes peu connus. Ne faites pas volontairement de fautes d'orthographe et n'utilisez pas un langage phonétique. Un correcteur orthographique est à votre disposition dans l'espace de rédaction des messages, utilisez-le.

S'il est acceptable de rappeler amicalement les règles du forum, évitez de poster uniquement pour faire remarquer une ou plusieurs fautes d'orthographe.

N'utilisez pas le forum pour faire la promotion de votre site personnel ou d'un jeu auquel vous participez, à moins que le site en question ne soit réellement un incontournable dans son domaine. En cas de doute, demandez l'autorisation à un modérateur. Ne postez qu'un unique message à ce sujet dans le forum.

Si vous êtes auteur, créateur, ou artiste vous pouvez présenter ce que vous faites et tenter de vous faire connaître à condition que ce soit dans l'optique d'avoir un véritable échange avec les internautes et que cela se limite à une seule discussion par période de 60 jours.

Avant de poser une question, faites une recherche dans le forum. La réponse a peut être déjà été donnée.

Lorsque vous créez une nouvelle discussion, veillez à choisir un titre significatif, clair et descriptif de votre problème. Les sujet du style "Aidez-moi" ou "Urgent" reçoivent peu de réponses. Évitez également de destiner votre question à un utilisateur en particulier (p.ex "Question pour Ben"), à moins que vous ne vouliez absolument pas recevoir une réponse de quelqu'un d'autre. (Mais dans ce cas, il serait préférable de contacter cette personne en privé.)

Veillez à mettre toutes les informations utiles dans votre question. Par exemple, détaillez votre configuration matérielle et logicielle avant de poser une question informatique. Lorsqu'il y a trop peu d'informations, les répondants doivent poser des questions, ce qui augmente le délai de réponse.

Ne postez pas de messages hors-sujet dans un fil de discussion. Si vous voulez parler d'autre chose, créez un nouveau fil.

Ne posez pas de questions illégales. Ces questions ne recevront pas de réponse.

Lorsque la solution a été trouvée, faites les savoir en remerciant la personne qui vous à répondu. Ca ne prend pas de temps, ça fait plaisir, et ça permet de savoir que la solution est valable. De même, si la réponse à votre question n'est plus utile (parce que vous avez abandonné, ou que vous n'en avez plus besoin), faites le savoir pour éviter que quelqu'un perdre son temps à chercher.

Soyez patient. N'oubliez pas que ceux qui vous répondent sont bénévoles et qu'ils ont eux aussi des problèmes à régler.

N'oubliez pas les règles élémentaires de politesse. Écrire "Bonjour", "Merci", "S'il vous plaît" ne prend pas beaucoup de temps, et c'est plus agréable pour vos interlocuteurs.

Si vous avez une autre question liée au même problème, posez la dans le même fil de discussion. Au contraire, si votre question n'a aucun rapport avec la première, veuillez créer un nouveau fil.

Les spammeurs utilisent des robots de recherche d'adresse email qui parcourent continuellement les pages web. Nous essayons de bloquer ce type de robot a chaque fois que nous les identifions, mais il est malheureusement impossible de les bloquer tous. Il est donc conseillé de ne jamais écrire votre adresse clairement dans les forums. Si vous voulez être contacté, encodez votre adresse de manière a ce qu'un ordinateur ne puisse pas la décoder automatiquement, par exemple en remplaçant "moi@fai.com" par "moi[à]fai_oiseau_.com (enlevez l'animal)"

Modération


Ce forum est modéré a posteriori, c’est-à-dire que les messages sont vérifiés après leur publication. Le modérateur s'assure que votre contribution porte bien sur le thème de débat traité dans le forum, respecte les lois et règlements en vigueurs et qu'elle permet un débat constructif.

Il se réserve notamment la possibilité de supprimer les messages redondants, hors-sujet, de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violents, racistes, révisionnistes, faisant l’apologie des crimes de guerre, injurieux ou grossiers, contraires aux droits d’auteur ou droits voisins, au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l’image, au droit au respect de la vie privée ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.

Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur. Les lecteurs peuvent demander la vérification de tout message litigieux posté sur ce forum en cliquant sur l'icône placée en bas du message.

En dehors des cas triviaux, nous ne sommes pas aptes à porter un jugement officiel sur la légalité ou l'illégalité d'un message. Toute personne a la possibilité d'exiger la censure d'un message pour des motifs légaux, mais cette personne sera néanmoins responsable de la demande de retrait, et s'exposera à des poursuites si son motif n'est pas valable: « le fait, pour toute personne, de présenter aux personnes mentionnées au 2 un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende. » (article 6 I-4 de la LCEN)

Référencement des messages


Toutes les contributions publiées sur ce forum sont susceptibles d’être référencées sur un moteur de recherche et, donc, d’être archivées et consultées par un public extérieur à celui de ce forum.

Crédits


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Destination des données collectées et des messages archivés


Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu’à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande. Le contenu des messages pourra également être communiqué, de manière exceptionnelle et après anonymisation, à un organisme de recherche scientifique ou universitaire.

Limite de responsabilité


Les informations données sur le blog et dans le forum sont généralement tirées de sources fiables. Toutefois, nous ne pouvons pas garantir leur exactitude ou leur pertinence. Ces données sont mise à disposition à titre informatif, et ne sont en aucun cas des recommandations ou des conseils. Le lecteur est seul responsable de l'utilisation de ces informations et de tout problème qui pourrait en découler.

Votre mot de passe est personnel et devrait rester confidentiel. Vous êtes seul responsable de tout dommage pouvant résulter de la divulgation de votre mot de passe. Les modérateurs et administrateurs du site n'ont pas accès à votre mot de passe, car seule une représentation cryptée (et « salée ») est conservée dans la base de données.

Vous utilisez ces services à vos propres risques. Sur-la-Toile ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout problème découlant d’un mauvais fonctionnement du site. Sur-la-Toile n’offre aucune garantie en termes de qualité ou de disponibilité. En cas de litige, seul le Tribunal de Montréal (Canada) sera compétent.

Modification et suppression des messages


Le forum vous permet de modifier et d'effacer vous-même les messages dont vous êtes l'auteur.

Les messages publics qui font partie de discussions deviennent des œuvres collectives de l'ensemble de leurs auteurs. A moins d'être des œuvres dotées d'une certaine originalité (p.ex article, étude, œuvre artistique, ...), ils ne sont pas soumis aux droits d'auteur, et ne peuvent faire l'objet d'une suppression massive à votre demande.

UP - Hébergement de fichiers


Sur-la-Toile vous permet de mettre des fichiers en ligne. Il vous incombe de vous assurer que leur diffusion soit légale, que les auteurs acceptent que ces fichiers soient diffusés publiquement sur l'internet, et de vous acquitter des droits d'auteur s'il y a lieu. Pour les photographies, vous devez également respecter le droit à l'image des personnes qui y sont reconnaissables (demander l'accord des personnes, ou celui des parents pour les mineurs). Tout fichier contrevenant à cette charte est susceptible d'être supprimé sans préavis.

L'hébergement a pour but de vous permettre de partager rapidement un fichier avec les utilisateurs du forum. Nous essayons autant que possible d'être accommodants à ce niveau, mais une utilisation différente qui demanderait une quantité anormalement grande d'espace disque ou de bande passante est interdite. Par exemple, utiliser ce service pour héberger les images d'un site web ou d'un blog fort fréquenté n'est pas autorisé.

Bien que nous ayons recours à plusieurs niveaux de backup et de redondance, nous ne sommes jamais à l'abri d'une panne. Il est donc vivement recommandé de conserver une copie des documents hébergés.

Retrait d'un message illégal, p.ex diffamation


La loi française qui s'applique à nos serveurs hébergés en France permet de demander le retrait d'un message illégal vous concernant sur simple plainte. Il faut pour cela nous fournir les données suivantes:

  • la copie d'une pièce d'identité, et (si applicable) une preuve que vous représentez la dite entreprise (p.ex une lettre à en-tête de la société)
  • la description des faits litigieux et leur localisation précise ;
  • les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;

Vous pouvez envoyer votre demande par Message Privé sur le forum, par email à ben [arobase] sur-la-toile.com , ou à l'adresse postale qui figure ci-dessous. Pour toute affaire sérieuse, l'idéal est un courrier recommandé.

Rappel: « Le fait, pour toute personne, de présenter [...] un contenu ou une activité comme étant illicite dans le but d'en obtenir le retrait ou d'en faire cesser la diffusion, alors qu'elle sait cette information inexacte, est puni d'une peine d'un an d'emprisonnement et de 15 000 euros d'amende. » LCEN, article 6-I-4

Protection des données personnelles


Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vos données personnelles (informations qui permettent l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent) peuvent être effacées directement via l'interface du site. Vous pouvez aussi exercer ce droit en envoyant une lettre, suivant le modèle proposé par la CNIL et accompagnée d'une copie d'une pièce d'identité, à l'adresse:

Benoit Fries
83, Av. du Crochet
H7N 3Z3 LAVAL QC
Canada

Nous effectuerons les modifications aussi rapidement que possible. Sachez néanmoins que nous disposons d'un délai légal de 60 jours, que nous utiliserons si la suppression semble suspecte (fraude, arnaque, etc.)

Les messages publics qui font partie de discussions deviennent des œuvres collectives de l'ensemble de leurs auteurs. A moins d'être des œuvres dotées d'une certaine originalité (p.ex article, étude, œuvre artistique, ...), ils ne sont pas soumis aux droits d'auteur, et ne peuvent faire l'objet d'une suppression massive à votre demande.

Ce règlement peut être modifié à tout moment, sans préavis.



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le 14-07-2015 à 01:08 #
Pourrions-nous avoir la liste des modérateurs et administrateurs ?
Re: Conditions d'utilisation de SurLaToile
le 14-07-2015 à 17:47 #

le 14-07-2015 à 01:08, @jobalex :
Pourrions-nous avoir la liste des modérateurs et administrateurs ?


Ce n'est pas vraiment utile dans le sens où tout est géré publiquement et relativement démocratiquement via les discussions du forum et les signalements, mais il y a Monelle, SETI, Sickness, Ludwig, DafalganLeGris, GS, Toy31 et moi.




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